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A
A
A
Documents d'enregistrement universel
Thématiques clés
Gouvernance
Développement durable
Indicateurs clés
Stratégie
DEU
2022
Introduction
1. PRÉSENTATION du GROUPE
Présentation générale
Présentation des activités
2. RAPPORT d’ACTIVITÉ
2.1 Rapport d’activité pour l’exercice 2022
Groupe Rubis
Activités
2.2 Événements postérieurs à la clôture
3. FACTEUR de RISQUE CONTRÔLE INTERNE et ASSURANCES
3.1 Facteurs de risque
3.1.1 Introduction
3.1.2 Présentation détaillée des facteurs de risque
3.2 Contrôle interne
3.2.1 Cadre du dispositif de contrôle interne
3.2.2 Contrôle interne comptable et financier
3.2.3 Contrôle interne des risques
3.2.4 JV Rubis Terminal
3.3 Assurances
3.3.1 Rubis SCA
3.3.2 Rubis Énergie (Retail & Marketing/Support & Services)
3.3.3 Rubis Photosol
4. RSE et PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE /DPEF/
4.1 Déclaration de Performance Extra-Financière / DPEF /
4.1.1 Un modèle pour une croissance durable
4.1.2 Les principaux risques RSE liés aux activités du Groupe
4.1.3 Comparabilité, fiabilité et contrôle des informations sociales et environnementales
4.2 Limiter notre impact environnemental et évoluer dans un contexte sécurisé
4.2.1 Notre démarche QHSE / DPEF /
4.2.2 Limiter notre impact environnemental
4.2.3 Évoluer dans un contexte sécurisé / DPEF /
4.3 Lutter contre le changement climatique / DPEF /
4.3.1 Gouvernance
4.3.2 Stratégie
4.3.3 Gestion des risques
4.3.4 Objectifs et indicateurs
4.3.5 Table de correspondance TCFD
4.4 Attirer, développer et fidéliser nos talents
4.4.1 Promouvoir la diversité et l’égalité des chances / DPEF /
4.4.2 Développer les compétences / DPEF /
4.4.3 Veiller à la santé, à la sécurité et à la qualité de vie au travail / DPEF /
4.4.4 Faire participer les collaborateurs à la création de valeur du Groupe / DPEF /
4.4.5 Données sociales consolidées – Périmètre Groupe
4.5 Travailler de manière intègre et responsable
4.5.1 Politique éthique de Rubis
4.5.2 S’engager pour le développement des territoires / DPEF /
4.6 Note méthodologique / DPEF /
4.6.1 Périmètre RSE
4.6.2 Méthode de remontée des informations
4.6.3 Définitions
4.6.4 Table de concordance
4.7 Rapport de l’un des Commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la vérification de la Déclaration consolidée de Performance Extra-Financière
5. RAPPORT du CONSEIL de SURVEILLANCE sur le GOUVERNEMENT d’ ENTREPRISE
5.1 Code de gouvernement d’entreprise
5.2 Direction de la Société
5.2.1 Direction Générale : la Gérance
5.2.2 Comité de Direction Groupe
5.2.3 Mixité des instances dirigeantes
5.3 Conseil de Surveillance
5.3.1 Présentation
5.3.2 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de Surveillance
5.4 Rémunérations des mandataires sociaux
5.4.1 Principes de la politique de rémunération des mandataires sociaux
5.4.2 Politique de rémunération de la Gérance au titre de l’exercice 2023
5.4.3 Politique de rémunération du Conseil de Surveillance au titre de l’exercice 2023
5.4.4 Éléments de la rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2022 aux mandataires sociaux
5.5 Éléments complémentaires
6. INFORMATIONS sur la SOCIÉTÉ et son CAPITAL
6.1 Renseignements sur la Société
6.1.1 Associés commandités
6.1.2 Associés commanditaires (ou actionnaires)
6.1.3 Schéma présentant l’organisation
6.1.4 Principales dispositions statutaires
6.1.5 Informations complémentaires concernant les associés commandités
6.2 Renseignements sur le capital social et l’actionnariat
6.2.1 Capital social au 31 décembre 2022
6.2.2 Répartition du capital au cours des trois derniers exercices
6.2.3 Évolution du capital social au cours de l’exercice 2022
6.2.4 Capital autorisé par les Assemblées Générales des actionnaires au 31 décembre 2022
6.2.5 Programme de rachat d’actions
6.2.6 Capital potentiel au 31 décembre 2022
6.2.7 Tableau d’évolution du capital au cours des cinq derniers exercices
6.2.8 Éléments complémentaires
6.3 Dividendes
6.3.1 Dividende versé aux associés commanditaires (ou actionnaires)
6.3.2 Dividende versé aux associés commandités
6.4 Actionnariat salarié
6.4.1 Augmentation de capital réservée aux salariés du Groupe : opération 2022
6.4.2 Tableau de synthèse des augmentations de capital réservées aux salariés
6.5 Options de souscription d’actions, actions de performance et actions de préférence
6.5.1 Politique d’attribution
6.5.2 Options de souscription d’actions
6.5.3 Actions de performance
6.5.4 Actions de préférence
6.5.5 Nombre d’actions ordinaires susceptibles d’être émises au 31 décembre 2022 du fait de l’ensemble des plans en cours
6.5.6 Suivi des plans d’options de souscription d’actions, d’actions de performance et d’actions de préférence
6.6 Relations avec les investisseurs et analystes financiers
Documents accessibles au public
Calendrier financier 2023
Identité
Contacts
7. ÉTATS FINANCIERS
7.1 Comptes consolidés 2022 et annexe
7.2 Comptes sociaux 2022 et annexe
7.3 Autres informations relatives aux comptes sociaux
7.3.1 Résultats financiers de Rubis SCA au cours des cinq derniers exercices
7.3.2 Informations relatives aux délais de paiement
7.4 Rapports des Commissaires aux comptes
7.4.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
7.4.2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels
7.4.3 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
8.1 Attestation des personnes responsables
Personnes responsables du Document d’enregistrement universel
Attestation des responsables du Document d’enregistrement universel
Information concernant les Commissaires aux comptes titulaires et suppléant
8.2 Incorporation par référence
8.3 Table de concordance du Document d’enregistrement universel
8.4 Tables de concordance du Rapport Financier Annuel et du rapport de gestion
8.4.1 Table de concordance du Rapport Financier Annuel
8.4.2 Table de concordance du rapport de gestion et du rapport sur le gouvernement d’entreprise joint au rapport de gestion
8.5 Annexe Taxonomie
DEU
2021
Lexique
Message de la Gérance
1 Présentation du Groupe
Histoire
Stratégie
Nos métiers
Contribuer à un monde plus durable
Collaborateurs
Performance extra-financière
Modèle d'affaire
Chiffres clés
Bourse et actionnariat
Activités
Organigramme
2 Rapport d’activité
2.1 Rapport d’activité pour l’exercice 2021
Groupe Rubis
Branche Distribution
Branche Support & Services
Contribution de la JV Rubis Terminal
Annexe
2.2 Événements postérieurs à la clôture
Investissement dans Renewstable® Barbados
Conflit en Ukraine
2.3 Autre événement important survenu depuis l’autorisation de la publication des comptes par le Conseil de Surveillance
Photosol France
3 Facteurs de risque,contrôle interne et assurances
3.1 Facteurs de risque
3.1.1 Introduction
3.1.2 Présentation détaillée des facteurs de risque
3.2 Contrôle interne
3.2.1 Cadre du dispositif de contrôle interne
3.2.2 Contrôle interne comptable et financier
3.2.3 Contrôle interne des risques
3.2.4 JV Rubis Terminal
3.3 Assurances
3.3.1 Rubis Énergie (Distribution/Support & Services)
3.3.2 Rubis SCA
4 RSE et performance extra-financière /DPEF/
4.1 Déclaration de Performance Extra-Financière /DPEF/
4.1.1 Un modèle pour une croissance durable
4.1.2 Les principaux risques RSE liés aux activités du Groupe
4.1.3 Comparabilité, fiabilité et contrôle des informations sociales et environnementales
4.2 Limiter notre impact environnemental et évoluer dans un contexte sécurisé
4.2.1 Notre démarche QHSE /DPEF/
4.2.2 Limiter notre impact environnemental
4.2.3 Évoluer dans un contexte sécurisé /DPEF/
4.3 Lutter contre le changement climatique /DPEF/
4.3.1 Gouvernance
4.3.2 Stratégie
4.3.3 Gestion des risques
4.3.4 Objectifs et indicateurs
4.3.5 Table de correspondance TCFD
4.4 Attirer, développer et fidéliser nos talents
État et évolution des effectifs
Variation des effectifs permanents par branche et par zone géographique
4.4.1 Promouvoir la diversité et l’égalité des chances /DPEF/
4.4.2 Développer les compétences /DPEF/
4.4.3 Veiller à la santé, à la sécurité et à la qualité de vie au travail /DPEF/
4.4.4 Faire participer les collaborateurs à la création de valeur du Groupe /DPEF/
4.4.5 Données sociales consolidées – Périmètre Groupe
4.5 Travailler de manière intègre et responsable
4.5.1 Politique éthique de Rubis
4.5.2 S’engager pour le développement des territoires /DPEF/
4.6 Note méthodologique /DPEF/
4.6.1 Périmètre RSE
4.6.2 Méthode de remontée des informations
4.6.3 Définitions
4.6.4 Table de concordance
4.7 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la Déclaration consolidée de Performance Extra-Financière figurant dans le rapport de gestion
Conclusion
Commentaires
Préparation de la déclaration de performance extra-financière
Limites inhérentes à la préparation des Informations
Responsabilité de la société
Responsabilité de l'Organisme Tiers Indépendant
Dispositions réglementaires et doctrine professionnelle applicable
Indépendance et contrôle qualité
Moyens et ressources
Nature et étendue des travaux
5 Rapport du Conseil de Surveillance sur le gouvernement d’entreprise
5.1 Code de gouvernement d’entreprise
5.2 Direction de la Société
5.2.1 Direction Générale : la Gérance
5.2.2 Comité de Direction Groupe
5.2.3 Mixité des instances dirigeantes
5.3 Conseil de Surveillance
5.3.1 Présentation
5.3.2 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de Surveillance
5.4 Rémunérations des mandataires sociaux
5.4.1 Principes de la politique de rémunération des mandataires sociaux
5.4.2 Politique de rémunération de la Gérance au titre de l’exercice 2022
5.4.3 Politique de rémunération du Conseil de Surveillance au titre de l’exercice 2022
5.4.4 Éléments de la rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2021 aux mandataires sociaux
5.5 Éléments complémentaires
Absence de conflit d’intérêts, d’empêchement et de condamnation
Absence de contrat liant un membre du Conseil de Surveillance ou un Gérant à Rubis ou à l’une de ses filiales
Transactions avec les parties liées
Conventions réglementées
Procédure d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales
Restrictions concernant la cession par les membres du Conseil de Surveillance et les Gérants de leur participation dans le capital social de Rubis
Périodes non autorisées
Opérations sur titres réalisées par les dirigeants mandataires sociaux
Tableau récapitulatif des délégations en matière d’augmentation de capital en cours de validité et utilisations faites de ces délégations
Modalités de participation des actionnaires aux Assemblées Générales
Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique
Vérifications spécifiques des Commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise
6 Informations sur la Société et son capital
6.1 Renseignements sur la Société
6.1.1 Associés commandités
6.1.2 Associés commanditaires (ou actionnaires)
6.1.3 Schéma présentant l’organisation
6.1.4 Principales dispositions statutaires
6.1.5 Informations complémentaires concernant les associés commandités
6.2 Renseignements sur le capital social et l’actionnariat
6.2.1 Capital social au 31 décembre 2021
6.2.2 Répartition du capital au cours des trois derniers exercices
6.2.3 Évolution du capital social au cours de l’exercice 2021
6.2.4 Capital autorisé par les Assemblées Générales des actionnaires au 31 décembre 2021
6.2.5 Programme de rachat d’actions
6.2.6 Capital potentiel au 31 décembre 2021
6.2.7 Tableau d’évolution du capital au cours des cinq derniers exercices
6.2.8 Éléments complémentaires
6.3 Dividendes
6.3.1 Dividende versé aux associés commanditaires (ou actionnaires)
6.3.2 Dividende versé aux associés commandités
6.4 Actionnariat salarié
6.4.1 Augmentation de capital réservée aux salariés du Groupe : opération 2021
6.4.2 Tableau de synthèse des augmentations de capital réservées aux salariés
6.5 Options de souscription d’actions, actions de performance et actions de préférence
6.5.1 Politique d’attribution
6.5.2 Options de souscription d’actions
6.5.3 Actions de performance
6.5.4 Actions de préférence
6.5.5 Nombre d’actions ordinaires susceptibles d’être émises au 31 décembre 2021 du fait de l’ensemble des plans en cours
6.5.6 Suivi des plans d’options de souscription d’actions, d’actions de performance et d’actions de préférence
6.6 Relations avec les investisseurs et analystes financiers
Documents accessibles au public
Calendrier financier 2022/2023
Identité
Contacts
7 États financiers
7.1 Comptes consolidés 2021 et annexe
Bilan consolidé
Compte de résultat consolidé
État des autres éléments du résultat global
État des variations des capitaux propres consolidés
Tableau de flux de trésorerie consolidés
Tableau de flux de trésorerie consolidés (suite)
Annexe des comptes consolidés au 31 décembre 2021
7.2 Comptes sociaux 2021 et annexe
Bilan
Compte de résultat
Tableau de flux de trésorerie
Annexe des comptes sociaux au 31 décembre 2021
7.3 Autres informations relatives aux comptes sociaux
7.3.1 Résultats financiers de Rubis SCA au cours des cinq derniers exercices
7.3.2 Informations relatives aux délais de paiement
7.4 Rapports des Commissaires aux comptes
7.4.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
7.4.2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels
7.4.3 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
8 Informations complémentaires
8.1 Attestation des personnes responsables
Personnes responsables du Document d’enregistrement universel
Attestation des responsables du Document d’enregistrement universel
Information concernant les Commissaires aux comptes titulaires et suppléants
8.2 Incorporation par référence
8.3 Table de concordance du Document d’enregistrement universel
8.4 Tables de concordance du Rapport Financier Annuel et du rapport de gestion
8.4.1 Table de concordance du Rapport Financier Annuel
8.4.2 Table de concordance du rapport de gestion et du rapport sur le gouvernement d’entreprise joint au rapport de gestion
fr
Français
English
Documents d'enregistrement universel
2022
incluant le Rapport Financier Annuel
DEU
2022
Introduction
1. PRÉSENTATION du GROUPE
2. RAPPORT d’ACTIVITÉ
3. FACTEUR de RISQUE CONTRÔLE INTERNE et ASSURANCES
4. RSE et PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE /DPEF/
5. RAPPORT du CONSEIL de SURVEILLANCE sur le GOUVERNEMENT d’ ENTREPRISE
6. INFORMATIONS sur la SOCIÉTÉ et son CAPITAL
7. ÉTATS FINANCIERS
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
DEU
2021
Lexique
Message de la Gérance
1 Présentation du Groupe
2 Rapport d’activité
3 Facteurs de risque,contrôle interne et assurances
4 RSE et performance extra-financière /DPEF/
5 Rapport du Conseil de Surveillance sur le gouvernement d’entreprise
6 Informations sur la Société et son capital
7 États financiers
8 Informations complémentaires
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